Règles et conditions

L’accès et l’utilisation de ce site web ainsi que les produits et les services via ce site web (collectif, les ‘Services’) sont sujets aux règles, conditions et communications suivantes (les ‘Règles de services’). En utilisant les Services, vous acceptez toutes les règles de ces Services, parfois mises à jour par nous. Il faut consulter régulièrement cette page pour rester au courant de quelques changements que nous avons effectués au niveau de ces Règles de Services. L’accès à ce site web est autorisé sur base temporaire et nous nous réservons le droit de retirer les Services ou de les améliorer sans avertissement. Nous ne sommes pas responsables de quelque raison pour laquelle ce site web ne soit pas disponible pendant un certain temps ou une certaine période. Parfois nous pouvons limiter l’accès à certaines parties du site web.

Ce site web contient également des références vers d’autres sites web, non gérés par British Knights (les ‘sites reliés’). British Knights n’a pas de contrôle sur les sites reliés et n’accepte par conséquent pas de responsabilité ou quelque perte ou dommage à cet effet, qui pourrait résulter de l’utilisation de ces liens. Votre utilisation des liens reliés est sujette aux conditions d’utilisation et services du site concerné.

Vie privée
Notre gestion de la vie privée, indiquant la façon dont nous utiliserons vos données, peut être consultée sur Gestion Vie privée. En utilisant ce site web, vous acceptez le traitement précisé et vous veillerez à ce que toutes les données que vous avez saisies soient correctes.

Définition d’interdiction

Vous ne pouvez abuser de ce site web. Vous ne ferez pas d’infraction au site, ne stimulerez pas les infractions, vous ne transférerez ou ne distribuerez pas de virus, ni de cheval de Troie, ni de vers, ni de bombe logistique ou quelque matériel qui pourrait nuire au niveau technologique ; ni de violation de la confiance de manière offensive ou obscène ; ni de piratage en quelque aspect du Service, ni de données altérées ; ni susciter des contrariétés auprès d’autres utilisateurs ; ni d’infractions aux droits de propriété intellectuelle de quelques autres personnes ; ni envoyer de la publicité non demandée ou du matériel publicitaire non demandé, habituellement avec référence ‘spam’ ; ou tentative de nuire à la prestation ou à la fonctionnalité de quelques facilités d’ordinateur obtenues par ou via ce site web. La violation de ces conditions signifie une infraction criminelle. British Knights rapportera toute violation aux autorités légales concernées et leur communiquera votre identité. Nous ne serons pas responsable de quelque perte ou de dommage à cause d’une attaque DOS distribuée, de virus ou d’autre matériel technologique nuisible, qui pourrait atteindre votre équipement d’ordinateur, vos programmes d’ordinateur, vos données ou autre matériel de propriété suite à votre utilisation de ce site web ou de quelque autre matériel posté sur ce site web, ou tout autre site web y relié.

Propriété intellectuelle, logiciel et contenu

Les droits de propriété intellectuelle de tout logiciel et contenu, dont vous avez disposés sur ou via ce site web, reste la propriété de British Knights ou de ses licenciés et sont protégés mondialement par les lois de droits d’auteur et treaties. Tous ces droits sont réservés à British Knights et ses licenciés. Vous pouvez uniquement sauvegarder, imprimer et reproduire le contenu fourni pour usage personnel. Vous n’êtes pas habilité à publier, manipuler, distribuer ou reproduire en aucun format quelque contenu ou quelques copies de ce dernier qui vous est procuré ou de celui s’affichant sur ce site web. Vous ne pouvez utiliser un tel contenu de manière professionnelle ou à titre commercial. Vous ne pouvez modifier, traduire, ‘reserve engineer’, décompiler, démonter ou déduire de manière créative un tel contenu sur base de quelque logiciel ou de quelque documentation fourni(e) par British Knights ou ses licenciés. BKTM et BRITISHKNIGHTSTM sont des marques commerciales appartenant à British Knights. Il ne vous est pas procuré de licence ou d’autorisation pour utiliser ces marques d’une ou autre manière et vous acceptez ne pas utiliser ces marques ou marques similaires sans accord écrit de British Knights.

BK Regions Community

‘Registration British Knights’ se réserve le droit de clôturer des comptes si un utilisateur est remarqué comme utilisateur de proxy IP’s (adresses Internet Protocole) pour essayer de dissimuler l’utilisation de plusieurs comptes ou si cet utilisateur perturbe quelques de nos services d’une ou autre manière. Si vous utilisez plusieurs login dans le but de perturber la communauté, nous effectuerons des démarches contre tous vos comptes.

Soumission de matériel

En nous soumettant quelque matériel, British Knights reçoit, libre des droits d’auteur, le droit infini et exclusif ainsi que la licence pour utiliser, reproduire, modifier, traiter, adapter, publier, traduire, en faire des œuvres dérivées, distribuer, exporter et représenter (entièrement ou partiellement) tel matériel dans le monde entier et/ou de l’insérer dans d’autres œuvres sous quelque forme, médias, ou technologie connue ou développée ultérieurement. Vous êtes aussi au courant du fait que British Knights n’est pas tenu à publier dans quelque publication de British Knights du matériel que vous ajoutez. Nous vous avisons ne jamais communiquer des informations personnelles au sujet de vous-même ou de quelqu’un d’autre (numéro de téléphone, adresse domicile, adresse d’entreprise, adresse de livraison ou adresse e-mail ou autres détails dévoilant votre identité personnelle).

Non respect

Si vous ne respectez pas ceci, vous pouvez recevoir un e-mail vous communiquant la raison pour laquelle votre contribution est refusée ou traitée. Cet e-mail comprendra également un avertissement que le non respect de ces règles peut résulter en des mesures qui pourront être prises contre votre (vos) compte(s). Cette mesure peut contenir tout contenu que vous avez saisi et qui est d’abord contrôlé avant que ce contenu soit autorisé sur le site web ou une suspension temporaire ou permanente de votre possibilité de participer à quelque partie ou à toutes les parties de British Knights. British Knights se réserve le droit d’éliminer toute contribution ou de faire toute démarche contre le compte British Knights, à tout moment, pour quelle raison que ce soit. Si vous ne souhaitez donner votre autorisation à British Knights au sujet des conditions susmentionnées, veuillez ne pas saisir ni partager votre contribution sur la communauté du site web.

Conditions de vente

Le placement d’une commande pour acheter un produit est sujet aux règles et conditions suivantes. Toutes les commandes sont sujettes à la disponibilité et à la confirmation du prix de la commande. Les délais d’envoi peuvent varier dépendamment la disponibilité. Quelques garanties ou des déclarations faites relatives aux délais de livraison sont limitées au continent de l’UE et sujettes à d’éventuels retards de la poste ou à la force majeure, desquels nous ne sommes pas responsables. En ce qui concerne l’accord avec British Knights, vous devez avoir au moins 18 ans et disposer d’une carte de crédit ou de paiement valable, émise par une institution financière que nous acceptons. British Knights se réserve le droit de refuser toute demande de votre part. Si votre commande est acceptée, nous vous avisons par e-mail et nous confirmons l’identité de la contrepartie avec laquelle vous vous êtes engagé. Lors du placement d’une commande, vous vous engagez à ce que toutes les données, que vous communiquez, soient correctes et minutieuses et à ce que vous soyez un utilisateur autorisé d’une carte de crédit ou de paiement, que vous utilisez pour placer votre commande, et à ce qu’il y ait une provision suffisante pour couvrir les frais des produits.

Notre contrat

Lorsque vous placez une commande, vous recevez un e-mail de confirmation vous confirmant la réception de votre commande: cet e-mail sera uniquement une confirmation et non une acceptation de votre commande. Un accord entre nous ne sera établi jusqu’au moment où nous vous envoyons un e-mail de confirmation que les produits, que vous avez commandés, vous sont envoyés. Uniquement les produits repris dans l’e-mail de confirmation étant envoyés au moment de l’expédition, seront repris dans le contrat établi.

Prix et disponibilité

Bien que nous nous efforçons à veiller à ce que tous les détails, descriptions et prix s’affichant sur ce site web soient corrects, il se peut que des erreurs se produisent. Si nous découvrons une faute au niveau du prix des produits, que vous avez commandés, nous vous en avisons au plus vite et vous offrons la possibilité de confirmer ou d’annuler votre commande avec le prix correct. Si nous parvenons pas à vous contacter, nous vous rembourserons le paiement entier. Tous les prix sont TVA incluse. Les frais d’envoi vous seront portés en compte ; de tels frais supplémentaires sont clairement communiqués lorsqu’ils sont applicables et ils sont repris dans les ‘frais totaux’. 

Paiement

Après réception de votre commande, nous effectuons un contrôle standard au niveau de votre carte de paiement afin de nous en assurer qu’il y ait une provision suffisante pour effectuer la transaction. Les produits ne sont pas envoyés tant que le contrôle d’autorisation n’est pas effectué. Votre carte de crédit sera débitée dès que la commande est acceptée.

Codes de réduction

Des codes de réduction (compte). Des codes de réduction peuvent parfois être offerts aux titulaires d’un compte ; de tels codes peuvent uniquement être appliqués sur des achats effectués via le compte auquel le code de réduction est offert et enregistré. Codes de réductions promotionnels – Nous offrons parfois des codes de réductions promotionnels éventuellement applicables vis-à-vis de tous les achats spécifiques définis via ce site web. Les conditions d’utilisation de quelque code de réduction sont communiquées au moment de l’émission.

Refus de responsabilité

Le matériel présenté sur ce site web est fourni sans aucune garantie, sans conditions ou garanties relatives à l’exactitude y afférente. Sauf précisé autrement, pour autant autorisé par la loi Britisch Knighst et ses fournisseurs, les offreurs de contenu et annonceurs sont explicitement exclus de toutes les conditions, garanties et autres conditions qui pourraient être impliquées autrement par la loi, la loi générale ou la loi du propre patrimoine et ne sont pas responsables de quelque dommage, y compris mais non limité quelque dommage direct, indirect, spécial, de suite, punitif ou occasionnel ou dommage en raison de perte de l’utilisation, de bénéfice, de données ou d’autres actifs immatériels, dommage de goodwill ou de réputation, ou de frais d’achat de biens ou de produits de substitution, résultant ou relatifs à l’utilisation, de l’impossibilité d’utilisation, de prestations ou d’échecs de ce site web ou de sites reliés et tous les matériels y saisis, malgré si ce dommage était prévisible ou pouvait se produire dans le contrat, acte illégitime, actions, restitution, par la loi, sur la législation générale ou autre. Ceci n’a pas d’effet sur la responsabilité de British Knights en cas de décès ou de blessure personnelle suite à son omission, ni pour fraude, présentation incorrecte d’affaires pour une question fondamentale ou quelque autre responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée selon le droit applicable.

Liens vers ce site web

Vous pouvez relier à notre page d’accueil, à condition que vous le fassiez de manière honnête et légale et que vous ne nuisiez à notre réputation ou en profitiez, mais vous ne réaliserez pas de liaison de telle manière à ce qu’il n’y ait pas de suggestion de quelque forme d’association, pour laquelle nous n’avons pas donné d’autorisation ou d’approbation. Vous ne ferez pas de liens d’un site web n’étant pas votre propriété. Ce site web ne peut être montré sur un autre site via des trames, vous ne pouvez faire de liens vers une partie de ce site web autre que la page d’accueil. Nous nous réservons le droit d’éliminer des liens sans autorisation et sans communication. La clause de non-responsabilité relative à la propriété de marques commerciales, de photos de personnalités et les droits d’auteur de tiers, sauf si toutes les personnes (y compris leurs noms et photos) sont explicitement mentionnées, sont des marques commerciales de tiers et des photos de produits de tiers, des services et/ou des sites sur ce site web en aucune façon accouplés ou liés à British Knights et vous ne pouvez faire appel à l’existence d’un tel lien ou telle analogie. Toutes les marques/tous les noms sur ce site web sont la propriété de titulaires de marques respectifs. Lorsqu’il est référé à une marque ou à un nom de marque, il est uniquement fait usage pour décrire ou identifier des produits et des services, et en aucune façon que de tels produits ou services soient décrits par ou liés à British Knights.

Indemnité

Vous acceptez à garantir, défendre et garder l’innocuité de British Knights, ainsi que ses directeurs, fonctionnaires, employés, conseillers, agents et partenaires, de quelque et toute revendication de tiers, de responsabilité, de dommage et/ou de frais (y compris, mais non limité, les frais juridiques) résultant de votre utilisation de ce site web ou de votre infraction aux Règles des Services.

Invalidité

Si quelque partie des Règles et Conditions de Services et de Vente n’est pas exécutable (y compris quelque définition dans laquelle nous excluons notre responsabilité vis-à-vis de vous) l’exécution de quelque autre partie des Règles des Services ne sera pas influencée par toutes les autres clauses, qui maintiendront entièrement leurs impact et effet. Pour autant possible qu’une clause/sous-clause ou une partie d’une clause/sous-clause pourra être adaptée et que la partie restante restera valable, la clause sera interprétée en conformité. En plus, vous acceptez que la clause doit être adaptée et expliquée de telle manière à ce que le sens original de la clause/sous-clause soit autorisé par la loi.

Réclamations

Nous avons une procédure de réclamations que nous utiliserons pour essayer de résoudre des différends lorsqu’ils se présentent. Faites le nous savoir si vous avez des réclamations ou des remarques.

Annulation

Si vous faites infraction à ces conditions et si nous n’effectuons pas de démarches, nous nous réserverons toutefois le droit d’utiliser nos droits et recours dans une autre situation où vous faites infraction à ces conditions. Droit applicable et juridiction Ces règles et conditions sont établis conformément à la loi néerlandaise et en cas de quelque différend ou réclamation en ce qui concerne ces conditions et définitions, ce différend ou cette réclamation sera soumis(e) à la compétence exclusive du Juge à Breda (Pays-Bas) où au Juge compétent de votre pays selon notre choix.

Convention globale

Les définitions et conditions susmentionnées des Services et de Vente constituent la convention globale entre parties et remplacent quelques et toutes les conventions préalables et coïncidentes entre vous et British Knights. Une annulation éventuelle d’une définition des Règles des Services est uniquement en vigueur si ceci est écrit et signé par un directeur de British Knights International.